Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIDEO CLOCK
ISA France S.A.

Numéro de dépôt :
95596866
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque VIDEO CLOCK

Déposée le 10 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ISA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIDEO CLOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISA France domicilié(e) 8, rue des Clos Rondot B.P. 38, 25130 Villers-le-Lac - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 595 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Française de l'Horlogerie et des Microtechniques (C.F.H.M.) - France.

La marque VIDEO CLOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIDEO CLOCK est expirée depuis le 10 novembre 2005.

ISA France a également déposé les autres marques suivantes : NEWATCH , ISATRONIC SYSTEMS , EUROLASER , CLEAN-TACT


ISA France S.A. - 8, rue des Clos Rondot B.P. 38, 25130 Villers-le-Lac - France - SIREN 331595793


Chambre Française de l'Horlogerie et des Microtechniques (C.F.H.M.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Réveils, pendules, pendulettes, horloges